Présentation historique

Par Yves OZANAM

Archiviste de l'Ordre

Au Vème siècle avant notre ère, l'athénien Antiphon, qui fut à la fois orateur et homme politique, a composé plusieurs plaidoiries relatives à des procès criminel fictifs (une accusation de meurtre sans preuve, un homicide involontaire, un homicide commis en état de légitime défense). Ces textes, conçus comme des modèles d'argumentation, comprennent une accusation, une défense, une réplique de l'accusation et une ultime défense.

Le concours d'éloquence de la Conférence du Stage, qui voit s'affronter les orateurs de l'affirmative et de la négative sur des questions de pure imagination, obéit au même principe qui animait Antiphon : convaincre est tout, un art, et l'on ne devient orateur qu'à force de pratique.

 

Est-il cependant nécessaire d'avoir recours à ces exercices oratoires parfaitement gratuits ? Ne vaut-il pas mieux affronter sans préambule la rude école des prétoires ? Cette objection sous forme d'interrogation ne date pas d'aujourd'hui. Un jeune avocat stagiaire de 26 ans, Louis-Ferdinand Bonnet, y a fort bien répondu : " Je sais qu'il est facile de jeter du ridicule sur ces exercices; mais je sais encore mieux qu'il faut chasser cette mauvaise honte qu'on peut avoir de s'échauffer ainsi pour des fictions et de se livrer à des imitations que quelques-uns regardent comme des puérilités ; je sais encore mieux que c'est après s'être livré à de pareilles imitations qu'on apporte une liberté dans l'action, un ton, une aisance qui étonnent. Les inflexions de voix que demande la plaidoirie, la chaleur qu'elle exige, les tournures qui lui sont familières, les gestes qui doivent l'accompagner, le ton assuré qui seul fait impression, la variation d'accents qui prévient la monotonie, la facilité d'une discussion d'abondance, la vigueur et la présence d'esprit nécessaires pour la réplique ; toutes ces qualités de l'orateur, indépendantes de sa science et sans lesquelles sa science ne lui sert à rien, comment les acquérir, si ce n'est à l'aide de ces fictions prétendues puériles ? ".

Les propos de Bonnet ont été prononcés lors de la rentrée judiciaire de 1786, dans la bibliothèque des avocats au Parlement de Paris. Située à proximité de la cathédrale Notre-Dame, dans un bâtiment aujourd'hui disparu, l'ancienne bibliothèque des avocats était un lieu d'études mais aussi de réunions professionnelles, les conférences. Celles-ci avaient plusieurs objets :

les " conférences de disciplines " peuvent être considérées comme les ancêtres des actuelles séances du Conseil de l'Ordre ; la fonction des " conférences de doctrine " est comparable à celle des colloques et séminaires d'aujourd'hui. Le but poursuivi par les " conférences de charité " est maintenant rempli par les consultations gratuites. Les jeunes avocats organisaient pour leur part des " conférences d'études ", consacrées à la discussion en commun des questions de droit. Certaines de ces conférences prenaient la forme d'une audience judiciaire. Ce sont ces dernières dont Louis-Ferdinand Bonnet vante les mérites dans un discours d'apparat, comme en ont prononcé plusieurs jeunes avocats lors des rentrées judiciaires des années 1770 et 1780.

 

Quatre ans après le discours de Bonnet, la profession d'avocat est supprimée (décret du 2 septembre 1790). Elle n'est rétablie que vingt ans plus tard par Napoléon Ier (décret du 14 décembre 1810). Dans l'intervalle, d'anciens avocats au Parlement travaillent à maintenir et à transmettre les usages du Barreau. Sous le Consulat, certains d'entre eux organisent des" conférences particulières ", avec notamment des " causes fictives " qui contribuent à préparer une nouvelle génération de juristes aux débats judiciaires. Peu après son rétablissement, l'Ordre des avocats reconstitue, au sein même du Palais de Justice, une bibliothèque. Celle-ci a tôt fait de devenir, à l'image de sa devancière, le lieu privilégié de la vie collective du Barreau. Elle abrite notamment les conférences organisées par l'Ordre dans un double but : délivrer des consultations gratuites aux plus démunis et débattre de questions de droit. La participation aux conférences de la bibliothèque constitue l'un des éléments de la formation des stagiaires et elle est à ce titre obligatoire.

 

Le Bâtonnier prend bientôt l'habitude de confier la préparation des séances de travail à de jeunes avocats, appelés les secrétaires de la conférence. Ils sont d'abord au nombre de dix (à partir de 1818) et demeurent parfois en fonction plusieurs années de suite. Sous la Monarchie de Juillet, ils ne sont plus nommés par le Bâtonnier, mais élus par les avocats. A la même époque (1832), l'usage instauré avant la Révolution de donner la parole à un jeune avocat lors de la rentrée du Barreau est repris et développé : ce sont désormais deux orateurs qui prononcent un discours, à la suite de celui que le Bâtonnier consacre à des questions d'intérêt général pour le barreau. Les jeunes orateurs désignés (ce sont, depuis plus d'un siècle, les deux premiers secrétaires) évoquent la mémoire d'une personnalité disparue, une affaire célèbre ou un sujet concernant l'histoire de la Justice ou du Barreau. Il en est de même aujourd'hui, et l'ensemble des discours prononcés (imprimés pour la plupart) constituent une source irremplaçable pour l'histoire du barreau mais aussi de l'éloquence judiciaire. C'est également sous le règne de Louis-Philippe que le nombre des secrétaires passe de dix à douze (1835), et que le secrétariat se limite à la durée d'une année (à partir de 1844).

 

En 1851, une loi relative à l'assistance judiciaire rend inutile la tenue des réunions de consultations gratuite. L'année suivante, l'existence de la conférence du stage est consacrée par un texte officiel : le décret du 22 mars 1852 précise que les secrétaires de la conférence sont désignés par le Conseil de l'Ordre et que les avocats stagiaires frappés de peines disciplinaires sont exclus du concours (il en est toujours ainsi). La Conférence est désormais un concours officiel dont les secrétaires sont des lauréats. Les sujets soumis aux candidats sont à cette époque purement juridiques. Voici par exemple la question posée par Léon Gambetta (secrétaire de la Conférence en 1862-1863) lors de la séance du 21 mars 1863 : " l'étranger, habitant une commune de France, a-t-il droit à l'affouage ? " (droit de prendre du bois de chauffage dans une forêt communale). De multiples références de doctrine et de jurisprudence sont indiquées, pour répondre par l'affirmative ou par la négative à la question posée.

 

Bien des secrétaires de conférence deviennent, comme Gambetta, des célébrités du monde judiciaire et politique. Un véritable esprit de corps se forme bientôt entre les différentes promotions de lauréats. En 1878 est créée l'Association Amicale des Secrétaires et Anciens Secrétaires de la Conférence des Avocats à Paris. Elle publie dès l'année suivante un bulletin qui compte aujourd'hui plus de cinquante numéros, et qui permet de mesurer le rayonnement considérable de l'Association, en dépit du nombre limité de ses adhérents. Rappelons simplement que parmi les anciens secrétaires de la conférence figurent trois Présidents de la république (Grévy, Poincaré et Millerand), plusieurs dizaines de ministres et de parlementaires, des conseillers d'Etat, des magistrats, mais aussi des membres de l'Académie Française et de l'Institut (des listes détaillées figurent dans l'annuaire publié par l'Association en 1998). Depuis quelques années, historiens, sociologues et politologues consacrent des études à la société très particulière que forment les secrétaires de la Conférence.

 

Devenue l'objet de savantes recherches, la Conférence ne serait-elle donc plus que la survivance d'un passé glorieux, où l'avocat dominait la vie politique ? rien n'est moins vrai. Elle a simplement évolué, à l'image du Barreau tout entier. En quelques décennies, la profession a connu des mutations radicales. L'élargissement considérable du champ d'activités professionnelles a transformé l'homme des prétoires en un technicien du droit au compétences multiples : l'avocat n'est plus seulement un défenseur ; il est aussi un conseiller, un négociateur, un rédacteur d'actes. S'il fréquente moins le gouvernement et le Parlement que par le passé, il joue en revanche les premiers rôles dans la vie publique, où le Droit et la Justice sont omniprésents. La complexité croissante de la profession a fort logiquement donné naissance à une formation de plus en plus exigeante, dispensée dans des centres spécialisés.

 

La Conférence s'est adaptée à la professionnalisation croissante du jeune barreau. Elle ne cherche plus à éprouver les connaissances juridiques des candidats, examinées par ailleurs, et privilégie désormais leur culture, leur esprit et leur sensibilité. Les sujets posés sont le plus souvent d'intérêt général, et leur intitulé est parfois déconcertant. La Conférence Berryer, héritière des anciennes " Conférences particulières ", obéit au même principe, avec plus de fantaisie que sa soeur aînée. Les propos tenus de nos jours par les candidats sont bien différents des discours prononcés sous la Troisième République. Mais il n'en poursuivent pas moins le même dessein : séduire et convaincre l'auditoire.

Durant leur année de secrétariat, les lauréats du concours doivent animer l'ensemble de la défense pénale, mission qui s'inscrit dans la longue tradition d'assistance aux plus démunis, mais aussi représenter le jeune barreau en France et à l'étranger : autant de circonstances où bonne maîtrise de la parole est indispensable et constitue, après la réussite du concours, une expérience professionnelle et humaine qui n'a pas d'équivalent.

 

Aujourd'hui comme hier, la Conférence est un lieu privilégié d'apprentissage, une véritable école de la parole. Son mode de fonctionnement a changé et changera encore, tout comme les formes de l'éloquence. Mais ce qui fait sa raison d'être n'est pas sujet aux modes, et les affirmations soutenues voici plus de deux siècles par Bonnet n'ont rien perdu de leur valeur en l'an 2000.